Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le site www.ohm-works.com est édité conjointement par les deux entités juridiques d'OHM WORKS :
- OHM WORKS SARL (Bénin)
- Société à responsabilité limitée de droit béninois
Siège social : Fiyègnon Jacquot, Cotonou, Bénin
IFU : 3202565192597
Téléphone : +229 01 56 35 64 56 - OHM WORKS (France)
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise), représenté par Thom Bouttier
333 chemin de la Sauvagère, 72560 Changé, France
SIRET : 92984310000017
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : +33 7 83 57 87 25
Adresse électronique : thom.bouttier@ohm-works.com
2. Directeur de la publication
Thom Bouttier, Directeur Général d'OHM WORKS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Les pages sont servies depuis la région Francfort (Union européenne).
Les messages envoyés via le formulaire de contact sont acheminés par Resend Inc., 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis — resend.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, vidéos, orthophotos, nuages de points, modèles 3D, visites virtuelles, logos, structure) est la propriété exclusive d'OHM WORKS ou de ses clients lorsque mentionné, et est protégé par les législations béninoise et française relatives à la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'OHM WORKS est interdite.
Les références clients et les visuels de missions sont publiés avec l'accord des maîtres d'ouvrage concernés. Les marques citées (Agisoft Metashape, Pix4D, DJI, QGIS, ArcGIS, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
OHM WORKS s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les chiffres de précision (XY < 3 cm, Z < 5 cm, tolérance volumétrique ± 1 %) correspondent à nos protocoles standards et sont confirmés contractuellement pour chaque mission. Les fourchettes tarifaires indicatives publiées sur le site ne constituent pas une offre ferme ; seul un devis signé engage OHM WORKS. Les cartes et démonstrations interactives s'appuient sur des sources tierces (NASA FIRMS, GDACS, Open-Meteo, CelesTrak) fournies sans garantie.
6. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit béninois pour les prestations réalisées par OHM WORKS SARL et au droit français pour celles réalisées par OHM WORKS micro-entreprise. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux de Cotonou (Bénin) ou du Mans (France) selon l'entité contractante.